Mentions Légales

1. Éditeur du site

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site nurs-assist.com et de l'application app.nurs-assist.com est le représentant légal de la société Novalya.

Contact : [email protected]

3. Hébergement

3.1 Site vitrine

3.2 Application

4. Propriété intellectuelle

Le site web nurs-assist.com et l'application Nurs Assist sont la propriété exclusive de Novalya.

Tous les éléments du site et de l'application sont protégés par le droit d'auteur, notamment :

• Le code source et l'architecture logicielle
• Le design et l'interface utilisateur
• Les textes, images et contenus éditoriaux
• Le logo et l'identité visuelle "Nurs Assist"
• La base de données et sa structure

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle est interdite sans autorisation écrite préalable de Novalya.

5. Données personnelles et RGPD

Novalya est responsable du traitement des données personnelles collectées sur le site et l'application Nurs Assist.

Les données sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi française "Informatique et Libertés".

6. Cookies

Le site utilise uniquement des cookies techniques essentiels au fonctionnement :

• Cookies de session : Authentification et sécurité
• Cookies de préférences : Langue et paramètres d'affichage
• Cookies de sécurité : Protection contre les attaques CSRF

Aucun cookie publicitaire, de tracking ou d'analyse comportementale n'est utilisé. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies, mais certaines fonctionnalités pourraient être limitées.

7. Limitation de responsabilité

7.1 Contenu du site

Novalya s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le site, mais ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées.

7.2 Utilisation de l'application

L'application Nurs Assist est un outil d'aide à la gestion des soins infirmiers. Elle ne remplace pas :

• Le jugement professionnel des utilisateurs
• Les protocoles médicaux établis
• Les obligations déontologiques
• La responsabilité médicale des professionnels

7.3 Disponibilité du service

Novalya ne peut être tenue responsable des interruptions de service dues à la maintenance, aux pannes techniques ou aux cas de force majeure. Nous nous efforçons de maintenir une disponibilité optimale et informons les utilisateurs des maintenances programmées.

8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites web externes. Novalya n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité concernant :

• Leur contenu
• Leur politique de confidentialité
• Leurs pratiques en matière de données
• Leur disponibilité

9. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site ou de l'application relève de la compétence des tribunaux français.

En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable avant tout recours contentieux.

10. Accessibilité

Novalya s'efforce de rendre le site et l'application accessibles aux personnes en situation de handicap, conformément aux standards WCAG 2.1.

Si vous rencontrez des difficultés d'accessibilité, contactez-nous à : [email protected]

11. Modifications des mentions légales

Novalya se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. La date de dernière mise à jour est indiquée en haut de cette page.

12. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales ou le site :